De jurisprudence constante, l’oeuvre de street art, si elle est originale, est considérée comme une oeuvre de l’esprit protégeable par le droit d’auteur. Pour autant, il est parfois difficile de déterminer qui est l’artiste derrière l’oeuvre dès lors que le principe même du street art est de faire valoir une liberté d’expression, le street artist étant souvent anonyme ou caché derrière un pseudonyme. Cela n’empêche pas pour autant la protection au titre du droit d’auteur.
Un photographe photographiant une oeuvre de street art doit-il donc demander l’autorisation du street artist pour reproduire son oeuvre?
La réponse est oui.
L’oeuvre du photographe est alors qualifiée d’« œuvre composite », la photographie constituant ainsi une œuvre nouvelle qui incorpore l’œuvre de street art préexistante. La difficulté réside alors dans le fait de déterminer: si l’oeuvre est bien originale (1), si elle est le principal ou une vue accessoire sur la photographie (2) qui est le street artist (3) et faire fonction de l’usage attendu de la photographie, en tant qu’oeuvre composite, l’usage commercial sans autorisation faisant nécessairement porter un risque accru (4).
Il y a peu de juriprudences en la matière en France, certainement car le street artist a tout intérêt à faire connaitre son art.
Pour autant, il nous semble devoir faire preuvre de grande prudence dans le cas d’un usage commercial de la photographie sans autorisation car le street artist aurait toutes les raisons de vouloir faire reconnaitre ses droits, tant moral que patrimonial.